Conditions générales d’utilisation du Générateur d’Excuse 3 Brasseurs.
Informations éditeurs
Directeur de la Publication : Sandie JEDRZEJSKI
3 BRASSEURS FRANCE Société par Actions Simplifiée (SAS) à capital variable de 2 565 000,00€ TVA intracommunautaire : FR 23 434 036 042 SIRET : 434.036.042.00019 Siège social : Immeuble Péricentre – Rue Van Gogh 59650 VILLENEUVE D’ASCQ 434 036 042 RCS LILLE METROPOLE.
Email : contact@les3brasseurs.com
Télèphone : 03 20 43 59 59 Conditions d'accès au site
La connexion et l'accès au site www.les3brasseurs.com implique votre acceptation intégrale et sans réserve des présentes conditions d'accès.
1 - Évolutions
Ce site est destiné à vous informer sur les activités et les offres des restaurants 3 Brasseurs succursalistes, à savoir : AVIGNON, ENGLOS, ERAGNY SUR OISE, LILLE, LOMME, LYON St Priest, Lyon Ecully ,METZ Augny, NANTES St Sébastien sur Loire, NIMES, Noyelles Godault, ORLÉANS - Saran, RONCQ, VALENCIENNES - Petite Forêt, - . Sauf mention contraire, les prix, offres et services proposés sur ce site ne sont valables que dans ces restaurants. La SAS Les 3 Brasseurs se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, tous les éléments, produits ou services présentés sur le site.
2 - Responsabilité
Vous utilisez le site sous votre seule et entière responsabilité. La SAS Les 3 Brasseurs ne pourra être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects, tels que, notamment, préjudice matériel, pertes de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l'utilisation de ce site ou de sites qui lui sont liés (en raison notamment de leur contenu ou de virus).
3 - Droits de propriété
Tous les éléments (textes, logos, images, éléments sonores, logiciels, icônes, mise en page, base de données,...) contenus dans le site et dans les sites associés sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Ces éléments restent la propriété exclusive de La SAS Les 3 Brasseurs et/ou de ses partenaires. Conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle, seule est autorisée l'utilisation des éléments composant le site à des fins strictement personnelles. A ce titre, vous n'êtes notamment pas en droit d'effectuer de reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou transformation partielle ou intégrale, ou de transfert sur un autre site web, notamment, de tout élément figurant ou composant le site. Le non-respect de cette interdiction peut constituer un acte de contrefaçon engageant vos responsabilités civile et pénale.
4 - Compétence juridictionnelle et loi applicable
Le site est régi par la loi française. Toute difficulté d'interprétation ou d'exécution relèvera exclusivement des tribunaux compétents de Lille.
5 - Gestion de l'espace recrutement :
Logiciel de gestion des offres et des candidatures/recrutements : Société Activitae Emploi / Logiciel RHPROFILER 2, rue Jules Védrines – 31400 Toulouse Tél. : 08 99 15 99 16* SIRET : 411 237 159 000 24 *(0,80€ /min) Hébergement du logiciel de gestion des offres et des candidatures/recrutements Asp Serveur 785 voie Antiope - 13600 La Ciotat Tel : 08 05 36 08 88 SIRET : 451 777 254 000 33
6 - Données personnelles
Pour participer au Générateur d’Excuses, l’utilisateur est invité à renseigner :
- son prénom : cette donnée permet de proposer des excuses personnalisées ,
- son adresse mail : cette donnée permet à l’utilisateur d’utiliser la fonction « partage mail » pour l’excuse qu’il choisira
- le jour et le match de son choix pour éditer l’excuse : cette donnée n’est pas enregistrée
L’utilisateur peut choisir de cocher la case « En cochant cette case, j’accepte de recevoir sur mon adresse mail les informations commerciales 3 Brasseurs. »
- S’il effectue ce choix, son adresse mail sera stockée et utilisée pour l’envoi de newsletters commerciales 3 Brasseurs, pendant une durée de 36 mois. Il aura dans cette période la possibilité de demander la suppression de son adresse mail du fichier, en contactant par mail la SAS 3 Brasseurs : contact@les3brasseurs.com
- S’il décide de ne pas cocher cette case, toutes les informations collectées lors de l’utilisation du Générateur d’Excuse seront automatiquement détruites au terme de l’opération, au plus tard le 30/07/2018.
Informations éditeurs
Directeur de la Publication : Sandie JEDRZEJSKI
3 BRASSEURS FRANCE Société par Actions Simplifiée (SAS) à capital variable de 2 565 000,00€ TVA intracommunautaire : FR 23 434 036 042 SIRET : 434.036.042.00019 Siège social : Immeuble Péricentre – Rue Van Gogh 59650 VILLENEUVE D’ASCQ 434 036 042 RCS LILLE METROPOLE.
Email : contact@les3brasseurs.com
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Logiciel de gestion des offres et des candidatures/recrutements : Société Activitae Emploi / Logiciel RHPROFILER 2, rue Jules Védrines – 31400 Toulouse Tél. : 08 99 15 99 16* SIRET : 411 237 159 000 24 *(0,80€ /min) Hébergement du logiciel de gestion des offres et des candidatures/recrutements Asp Serveur 785 voie Antiope - 13600 La Ciotat Tel : 08 05 36 08 88 SIRET : 451 777 254 000 33
6 - Données personnelles
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- son adresse mail : cette donnée permet à l’utilisateur d’utiliser la fonction « partage mail » pour l’excuse qu’il choisira
- le jour et le match de son choix pour éditer l’excuse : cette donnée n’est pas enregistrée
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